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Vie pratique

  • Information : TIRS DE MINES LE MARDI 22 AOUT AU MATIN A LA CARRIERE VICAT

Vie pratique Administrations

 

Maison de Justice et du Droit    

 

Bureau de Poste de Saint-Jean-Le-Vieux

Ouverture au public de 9H00 à 12H00, le lundi, mardi, mercredi, vendredi et  samedi .

Fermé au public  le jeudi.

Heure limite de dépôt des courriers et des colis :

- lundi, mardi, mercredi et vendredi : 12h00
- samedi : 11H00

 


 

Trésor public

 

Ouverture au public du lundi au vendredi de 9H00 à 12H00.

1 Avenue du parc - 01450 PONCIN
Tél. : 04 74 37 22 24

 


Communauté de Communes

 

Place de l' Hotel de Ville - 01640 Jujurieux
Tél. 04 74 37 13 32 - Fax 04 74 37 14 35
E-mail : contact@cc-vallée-ain.fr
Site web : www.cc-vallée-ain.fr

 

Bureaux de vote 

IMPORTANT

 

Compte-tenu d'un nombre d'électeurs (-trices) inscrits supérieur à 1000 , il existe désormais 2 bureaux de vote selon un découpage géographique équilibré :

 

Bureau n° 1 (petite salle - rez-de-chaussée de la Mairie) :

- Grande Rue (de la Mairie jusqu'à la Route de Genève)

- Chemin des Ecoles - Allée des Erables - Allée du Verger

- Chemin de la Cour Michelet - Route de Genève - Quart-Poncet  

- Chemin de la Passe (jusqu'au carrefour avec le Chemin sur Grenet) - Lot. des Blés d'Or et des Feyodes

- Four à Chaux - Pont du Riez - Sècheron - Varey - Le Battoir - Cheminant

 

Bureau n° 2 (Salle des Fêtes ) - Entrée Rue des Harpilles :

- Grande Rue (du Pont jusqu'à l'intersection avec la Rue des Harpilles) - Les Harpilles

- Rue du Moulin - Sur la Côte - Route de Lyon

- Le Mermand - Hauterive - Le Pont Rompu

 


 

Démarches administratives

 

DROITS ET DEMARCHES


- Passeport : demande - Renouvellement - Perte - Vol

Le décret n°2008-426 du 30 avril 2008 institue le passeport biométrique, conformément à la réglementation européenne. C’est un titre individuel sécurisé qui comporte la photographie numérisée de son détenteur et un composant électronique pour les données personnelles et digitales.
Les passeports biométriques remplacent donc les anciens passeports qui restent néanmoins valables jusqu’à leur date de péremption.

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N360.xhtml

 

 

- Carte d'identité : Demande - Renouvellement - Perte - Vol

Pour une personne majeure ou pour un mineur

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N358.xhtml

 

 

- Autorisation de sortie du territoire

Supprimée à compter du 1er janvier 2013

 

 

- Attestation d'accueil

Télécharger le formulaire:
>> http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos...cerfa-1079803/view

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2191.xhtml

 

 

- Certificat d'immatriculation (ex carte grise)

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N367.xhtm

 

 

- Déclaration préalable de travaux

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F17578.xhtml

 

 

- Permis de construire

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1986.xhtml

 

 

- Demande d'autorisation de voirie (Déménagements, travaux, etc...)

>> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1986.xhtml

 

  - Aides financières dans le cadre de travaux de rénovation visant à réduire les dépenses d'énergie :

Econormes Habitat

>> patricebordier@wanadoo.frpatricebordier@wanadoo.fr 

 

  - ERDF : Prévenance travaux 

Evénements

Aout 2017

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AVIS ENEDIS : entre le 06 et le 30 juillet 2017, un hélicoptère immatriculé F-GZGM modèle "HUGUES 500" survolera la commune afin de détecter des équipements ENEDIS/ERDF défaillants.

   ALERTE SECHERESSE : ARRETE PREFECTORAL DU 28/07/2017 MESURES A PRENDRE

   Inscriptions à l'école maternelle 2017/2018

   Règlementation feu et écobuage

   Déclaration de rûches

   Hélianthe : Point Rénovation Info Service (rénovation énergétique de l'habitat)

   Rapport du tir de mines du 28 juin 2017

  Mesures de protection des personnes vulnérables lors de l'application de produits phytopharmaceutiques

   Bulletin information juillet 2015 

  Bulletin information juillet 2016

Bulletin information juillet 2017

   LUTTE CONTRE L'INFLUENZA AVIAIRE

 RUBRIQUE P.L.U. : REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN PLAN LOCAL D'URBANISME