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La Mairie

Horaires d'ouverture de la mairie au public à compter du 04 Janvier 2016

Le secrétariat sera :

- Ouvert au public du Lundi au Samedi de 8h30 à 12h

- Fermé les après-midi.

 

 


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Adresse

MAIRIE
DE SAINT JEAN LE VIEUX
164 Grande Rue
01640 SAINT JEAN LE VIEUX
Tél. 04 74 36 84 69
Fax : 04 74 36 92 80

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  • PLU : RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR DANS LA RUBRIQUE P.L.U - 

La Mairie > Elaboration du P.L.U.

 

  Avis d'ouverture de l'enquête publique

  Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique

  Zonage

 Plan de zonage général

Plan de zonage Bourg 1

Plan de zonage Hauterive

Règlement

Liste des emplacements réservés

Orientations d'aménagement et de programmation

Avis des personnes publiques associées

Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale

Note de présentation des corrections envisagées

Copie registre enquête publique

 Observations du public 1ère partie

Observations du public 2ème partie

Observations du public 3ème partie

Rapport du commissaire enquêteur

Conclusions du commissaire enquêteur

 

 

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 Télécharger le dossier complet

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RUBRIQUE ACTUALITES

  PROJET de Plan Local d'Urbanisme présenté en réunion publique le 20 septembre 2017

  LUTTE CONTRE L'INFLUENZA AVIAIRE

  Règlementation feu et écobuage

   Déclaration de rûches

   Rapport tirs de mines

   Hélianthe : Point Rénovation Info Service (rénovation énergétique de l'habitat)

   Mesures de protection des personnes vulnérables lors de l'application de produits phytopharmaceutiques

   Bulletin information juillet 2015 

  Bulletin information juillet 2016

Bulletin information juillet 2017

Bulletin information juillet 2018

  Mise à jour du plan cadastral